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Harceleur sanctionné…

Un jugement prud'homal rappelle que les vexations d'un employeur contre son salarié tombent bien sous le coup de la loi

«Idiote!» Telle était l'insulte favorite du directeur de la succursale française de Nikon Précision Europe à l'encontre de son assistante, Christine Truffet-Lefebvre, 45 ans. Les humiliations ont été si nombreuses qu'elle a décidé de saisir le conseil des prud'hommes d'Evry (Essonne). La société japonaise de vente de machines-outils pour la fabrication de semi-conducteurs a été condamnée pour harcèlement moral à verser 15 000 € de dommages et intérêts avec exécution provisoire. Un jugement accablant.

Premier enseignement: une victime de harcèlement peut faire l'objet d'un licenciement sans pouvoir le contester. Traumatisée par les vexations de son directeur, Christine Truffet a fait une dépression nerveuse si aiguë que le médecin du travail a jugé son état incompatible avec une reprise d'activité. Nikon l'a donc licenciée pour inaptitude physique. Bien que l'employeur soit responsable de cette inaptitude, le congédiement est tout à fait régulier. «Mais, en obtenant six mois de salaire de dommages et intérêts pour harcèlement moral, lequel est la cause réelle de la rupture du contrat de travail, c'est comme si le licenciement avait été jugé abusif», analyse l'avocat de la salariée, Me Eric Moutet.

Second enseignement: des condamnations pour harcèlement peuvent être obtenues, bien qu'elles soient très rares. Surtout depuis 2003, où le Parlement a rééquilibré la charge de la preuve: contrairement à la loi votée par la gauche en 2002, c'est désormais au salarié d' «établir des faits». Christine Truffet s'est appuyée sur les attestations de trois médecins et les témoignages écrits de trois anciens salariés de Nikon. Des éléments jugés suffisamment probants par la juridiction prud'homale d'Evry. Les thérapeutes sont pourtant fréquemment accusés de ne reproduire que les dires de leurs patients. Et, si les collègues en poste témoignent très rarement à l'encontre de leur employeur, les anciens salariés qui le font sont souvent soupçonnés de s'inscrire dans une démarche hostile. Des arguments développés, en vain, par Me Fabrice Aubert, conseil de Nikon. Il accuse: «La décision des prud'hommes d'Evry se veut "dans le coup", conforme à l'air du temps.» On est cependant loin, dans cette affaire, des nombreuses plaintes pour harcèlement moral déposées aux prud'hommes alors qu'elles sont très mal étayées. La société Nikon, que le directeur harceleur a quittée, vient d'ailleurs de renoncer à faire appel du jugement prud'homal.


Par François Koch


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